Assurances pour association : protéger vos membres et vos évènements

Organiser une réunion, un atelier, un événement.… La vie associative est rythmée par de nombreuses activités. Mais derrière chaque action se cachent aussi des responsabilités. Un dommage matériel ou un accident peuvent survenir, même lorsque tout est bien organisé.

Pour éviter qu’un imprévu ne compromette vos projets, Macompta.fr vous aide à faire le point sur les assurances essentielles pour protéger votre association, ses membres et ses activités.

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• Une bonne préparation (sécurité, convention, consignes aux bénévoles) réduit les risques et facilite l’organisation.
• Utiliser un local ou organiser un événement engage la responsabilité de l’association.
• L’association peut être tenue d’indemniser les dommages causés aux personnes ou aux biens en cas d’accident ou de dégradation.
• Certaines assurances sont indispensables : responsabilité civile, multirisques pour le local, garanties complémentaires selon les activités.
• Des autorisations peuvent être requises selon l’événement (mairie, SACEM, buvette, loto ou tombola…).

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Même une activité de petite ampleur peut comporter des risques :

• Un participant qui se blesse,
• Un bénévole qui endommage du matériel,
• Un dégât des eaux dans un local,
• Un problème de sécurité lors d’un événement.

Dans ces différentes situations, l’association peut être tenue responsable des dommages causés à un tiers : participants, bénévoles, spectateurs…

C’est pourquoi l’assurance n’est pas seulement une formalité administrative : elle protège l’association et est souvent exigée par les collectivités ou partenaires avant de mettre un local à disposition ou soutenir un projet.

Pour anticiper les risques et garantir le bon déroulement d’une activité ou d’un événement, il est important de vérifier que :

• l’événement prévu est bien couvert par votre contrat d’assurance,
• participants, bénévoles et intervenants sont protégés,
• le matériel utilisé, loué ou prêté, est assuré,
• les obligations réglementaires sont respectées (déclaration en mairie, vente de boissons, diffusion de musique, normes de sécurité…).

Une préparation en amont, associée à une assurance adaptée, permet de sécuriser la vie quotidienne de l’association.

C’est la garantie essentielle. Elle couvre les dommages causés par l’association, ses membres ou son matériel.

Exemple : un participant glisse pendant un atelier. Votre responsabilité civile prend en charge l’indemnisation.

Certaines associations doivent obligatoirement y souscrire :

• Associations sportives et organisateurs de manifestations sportives
• Associations communales de chasse agréées
• Associations ayant pour objet l’organisation ou la vente de voyages ou de séjours
• Associations accueillant des enfants de moins de 6 ans (exemple : crèches)
• Associations accueillant des mineurs ou exploitant des lieux d’hébergement de mineurs
• Associations gestionnaires d’établissements d’accueil d’enfants ou d’adolescents présentant des déficiences intellectuelles
• Associations exerçant une activité de prévention, de diagnostic ou de soins

Mais en pratique, toutes les associations ont intérêt à en disposer, quelle que soit leur taille.

Si votre association est locataire, la garantie des risques locatifs est obligatoire. Elle couvre les dommages causés au bâtiment (incendie, explosion, dégât des eaux…), mais pas nécessairement tout le matériel ni les dommages aux tiers.

Pour une couverture complète, il est conseillé d’ajouter des garanties couvrant notamment :

• les dommages aux voisins ou à des tiers
• les dommages causés à ses biens

De nombreuses associations utilisent un véhicule pour transporter du matériel ou se rendre sur un événement. Dans ce cas, le véhicule doit être assuré au minimum en responsabilité civile, comme tout véhicule circulant sur la voie publique.

Cette assurance couvre les dommages causés à des tiers en cas d’accident, qu’il soit commis par un salarié, un bénévole ou un dirigeant au volant du véhicule associatif.

Si l’association exerce une activité lucrative, ou si les déplacements véhiculés sont fréquents, une assurance auto mission apporte une couverture supplémentaire à l’association et évite de devoir vérifier les assurances individuelles des véhicules utilisés pour l’association. 

Certaines assurances supplémentaires peuvent s’avérer utiles :

• Protection juridique : pour être accompagné en cas de litige avec un fournisseur, un prestataire ou un membre.
• Assurance des dirigeants : elle protège le président et les membres du bureau en cas de faute de gestion ou d’erreur préjudiciable.

Exemple : un fournisseur facture une prestation non conforme. La protection juridique peut couvrir les frais de procédure et l’accompagnement nécessaire.

• L’association : en règle générale, elle est tenue responsable par défaut des activités qu’elle organise.
• Les dirigeants : ne sont mis en cause que si une faute de gestion caractérisée est établie.
• Les bénévoles : sont généralement couverts par l’assurance de l’association.
• Le propriétaire du local : peut être concerné si le sinistre résulte d’un défaut d’entretien ou d’un problème structurel.

Une assurance adaptée clarifie ces situations et évite que l’activité soit mise en péril.

Pour réduire les risques et assurer la sérénité de vos projets :

• Choisir une assurance adaptée aux activités réelles de l’association et la mettre à jour chaque année selon les nouveaux projets, locaux ou matériels.
• Vérifier la sécurité des locaux avant chaque utilisation et s’assurer que le matériel est en bon état.
• Conserver les attestations d’assurance et documents à jour.
• Consulter votre assureur avant d’organiser un événement ponctuel à risque.

Ces gestes simples permettent de protéger vos membres, vos bénévoles et vos dirigeants.

Utiliser un local ou organiser un événement fait partie du quotidien associatif. Mais ces activités impliquent des responsabilités : sécurité, conformité, autorisations, assurances … En anticipant et en vérifiant ces points en amont, vous protégez votre structure et vous organisez vos activités en toute sérénité.